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  • Le médecin doit-il craindre ses malades ?

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  • Le médecin doit-il craindre ses malades ?
  • Réveillez-vous ! 1970
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  • Le nombre croissant de poursuites
  • Verdicts contre les médecins
  • Les effets de ces verdicts
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Réveillez-vous ! 1970
g70 22/9 p. 12-15

Le médecin doit-​il craindre ses malades ?

COMBIEN de malades ont déjà avoué appréhender une visite chez le médecin ! Il se peut très bien toutefois que désormais ce soient les médecins qui craignent leurs malades.

Une sous-commission du Sénat américain vient de terminer une étude (échelonnée sur deux ans) du problème de la négligence du médecin. Selon Medical Tribune du 1er décembre 1969, le rapport publié par cette sous-commission dit entre autres : “Le nombre croissant de procès pour négligence oblige les médecins à pratiquer ce qu’ils appellent une ‘médecine défensive’ et de considérer chaque malade comme un plaignant éventuel.”

Par crainte de poursuites judiciaires, les médecins trop circonspects ordonnent des procédés de diagnostic coûteux ou encore ils évitent de faire faire un examen nécessaire mais susceptible d’entraîner des risques. Cette crainte a donc souvent des conséquences fâcheuses non seulement en ce qui concerne les frais qu’entraîne la maladie, mais également pour ce qui est des soins eux-​mêmes.

La publication American Medical News déclara à ce propos que “les frais qu’entraînent des affaires soumises aux instances supérieures augmentent les primes d’assurance des médecins. Ce sont les malades, les assurances maladie et les sociétés de prévoyance qui doivent supporter ces frais sous forme d’honoraires plus élevés”. C’est pourquoi, selon la sous-commission sénatoriale précitée, une intervention du gouvernement américain paraît imminente.

Le nombre croissant de poursuites

Les premières poursuites intentées aux États-Unis pour négligence d’un médecin datent de 1794. Elles ne sont donc pas quelque chose de nouveau, mais aujourd’hui leur nombre augmente rapidement. Entre 1930 et 1940, on enregistra, paraît-​il, en Amérique, un accroissement de mille pour cent du nombre de procès de ce genre. Depuis lors, il continue de monter en flèche.

Dans son numéro du 10 mai 1958, le Journal of the American Medical Association déclara qu’un membre de cette association sur sept, à un moment donné de sa carrière, s’est vu réclamer des dommages-intérêts. À peu près à la même époque, on a dit qu’à New York et à Washington un médecin sur cinq avait été poursuivi pour négligence, et qu’en Californie la proportion était de un sur quatre.

Il ne semble pas non plus qu’il y ait lieu d’espérer un changement sous ce rapport, car on a dit l’année dernière qu’au moins un médecin sur cinq aux États-Unis peut s’attendre à être l’objet de poursuites judiciaires avant la fin de sa carrière. On a même déclaré que la proportion sera peut-être de un sur quatre.

Évidemment, beaucoup de ces procès concernent des réclamations de dommages-intérêts fondées sur des motifs peu valables, dans l’espoir d’un règlement rapide. On estime en effet que seul un procès sur cent intentés pour négligence du médecin, passe en cour d’appel. Étant donné qu’entre le 1er janvier 1946 et juin 1956 les cours d’appel américaines ont statué sur 266 procès de ce genre, on en déduit que pendant cette période quelque 26 000 actions ont été intentées.

Verdicts contre les médecins

Les verdicts prononcés contre les médecins sont souvent très coûteux, car ils impliquent deux des biens les plus précieux du malade : sa santé et sa vie. Dans un cas, une anesthésie rachidienne administrée à une malade provoqua des troubles respiratoires et un arrêt cardiaque. Il en est résulté des lésions cérébrales incurables. Un tribunal de New York attribua à la victime 317 000 dollars (1 743 500 francs français) de dommages-intérêts.

Un tribunal de New York attribua aux parents d’une fillette de cinq ans 250 000 dollars (1 375 000 francs français) de dommages-intérêts pour mauvais soins donnés à l’enfant au moment de sa naissance. Cette négligence avait provoqué chez la fillette la perte de certaines facultés sensorielles. De plus, elle était incapable de s’asseoir et de manger seule.

Dans un autre cas, on administra à une femme en travail une anesthésie générale, et cela bien qu’elle eût pris un repas complet le soir et une collation à minuit, c’est-à-dire moins de six heures avant le commencement des douleurs. Lorsqu’elle se mit à rendre et à étouffer, les médecins refusèrent de lui injecter un produit pour décontracter les muscles et de pratiquer une trachéotomie, qui lui aurait permis de respirer. Cette femme aussi est victime de lésions cérébrales incurables. Le tribunal lui accorda 416 000 dollars (2 288 000 francs français) de dommages-intérêts.

Bon nombre de poursuites judiciaires pour négligence du médecin concernent les transfusions sanguines. Dans un hôpital new-yorkais, une infirmière et un interne administrèrent à une malade du sang destiné à une autre patiente. Même quand la malade leur signala que le sang ne lui avait pas été prescrit, ils s’obstinèrent à pratiquer la transfusion. L’hôpital fut tenu pour responsable.

Dans un cas analogue, le plaignant traduisit en justice un anesthésiste, un chirurgien et un hôpital pour souffrances et mort subies par un malade à qui on avait administré du sang destiné à une autre personne. Les trois défendeurs durent verser la somme de 130 000 dollars (715 000 francs français).

Plusieurs procès concernent l’administration de sang incompatible. Un officier de marine américain se vit allouer 150 000 dollars (825 000 francs français) après la mort de sa femme. Dans un autre cas, on attribua au plaignant et à sa femme 50 000 dollars (275 000 francs français). La femme avait souffert d’une réaction hémolytique par suite de l’administration de sang incompatible.

La somme la plus élevée allouée jusqu’à présent est celle qu’imposa un tribunal de la Floride : 1 500 000 dollars (8 250 000 francs français) ! Les poursuites avaient été intentées en faveur d’une femme de trente-cinq ans, mère de trois enfants, lesquels, prétendait-​on, souffraient de lésions, cérébrales provoquées par le médecin. On accusait celui-ci d’avoir administré des médicaments en doses excessives “contrairement aux pratiques médicales reconnues et admises”.

Au cours d’une période de deux ans, d’autres sommes dépassant un million de dollars ont été allouées au moins à quatre plaignants.

On pourrait croire que le malade ou les membres de sa famille reçoivent la majeure partie de cet argent. Or, il n’en est rien. Une compagnie d’assurances déclara à la sous-commission sénatoriale précitée que le malade ne touche que 30 pour cent de la somme dépensée pour les poursuites. Quinze pour cent vont à son avocat, tandis que 55 pour cent sont engloutis par l’avocat de la défense et les frais.

Une autre compagnie déclara que le malade touche 38 pour cent et son avocat 35 pour cent, tandis que 27 pour cent servent à payer l’avocat de la défense et à couvrir les autres frais. La sous-commission constata donc que la majeure partie des sommes allouées en dommages-intérêts va aux avocats et à leurs assistants.

Les effets de ces verdicts

Ces verdicts ont eu des effets divers, dont certains salutaires. Le Dr Cyril Wecht, président du Collège américain des médecins légistes, déclara : “Il ne fait aucun doute que certains des verdicts les plus sévères ont entraîné des changements salutaires dans les techniques médicales et les hôpitaux.”

Le Dr Wecht cita des exemples à l’appui de cette déclaration. “Dans la salle d’opération, dit-​il, ces procès ont assuré un étiquetage plus efficace des réservoirs à gaz et des médicaments, ainsi que des vérifications doubles et triples des instruments et des éponges. Lorsque j’étais interne, l’anesthésiologiste, s’il était présent, était traité comme une sorte de laquais ; le chirurgien était le dieu tout-puissant de la salle d’opération. Aujourd’hui, les hôpitaux savent qu’ils ont intérêt à permettre aux anesthésiologistes de faire leur part. Ce changement est salutaire à la fois pour le médecin et pour le malade.”

Cependant, les verdicts ont eu également des effets fâcheux. À cause d’eux, bon nombre de médecins craignent des poursuites judiciaires. Certains pensent que la situation ainsi créée les empêche de bien soigner leurs malades.

Le Dr John Dillion, chef de la section d’anesthésiologie de l’École de médecine UCLA, déclara à ce propos : “Le médecin se rend compte que sa capacité de diagnostiquer et de soigner une maladie est non seulement menacée mais, dans une certaine mesure, déterminée par la crainte constante d’une action judiciaire.” C’est pourquoi ce médecin ajoute : “Il est indispensable, pour le bien public, que la profession cherche une solution à ce problème.”

L’augmentation des primes d’assurance

Un autre effet fâcheux des nombreux verdicts prononcés contre les médecins, est l’augmentation rapide du taux des primes d’assurance. Il y a quinze ou vingt ans, la prime d’assurance couvrant une éventuelle négligence constituait une partie insignifiante de leur budget professionnel. Il n’en est plus ainsi cependant, car de plus en plus de malades intentent des actions en justice et les tribunaux allouent des sommes sans cesse plus élevées.

Onze mille médecins du sud de la Californie ont vu leur prime d’assurance augmenter de cent pour cent. La prime annuelle que doivent payer plus de 7 000 médecins du comté de Los Angeles est d’environ 27 500 francs français. Pour ceux qui ont déjà été attaqués en justice, le taux est beaucoup plus élevé, car il peut aller jusqu’à 88 000 francs. Selon la sous-commission sénatoriale, 350 médecins californiens ont dû cesser d’exercer en raison du taux croissant des primes d’assurance contre d’éventuelles poursuites pour négligence.

Cependant, le problème ne se limite pas à la Californie. À travers les États-Unis, cette année, 90 000 autres médecins paieront cette assurance de dix à cent pour cent plus cher. On dit que pour 5 000 ostéopathes l’augmentation sera de 150 pour cent. Certains médecins new-yorkais, pour pouvoir continuer d’exercer, ont consenti à payer une prime de trois à cinq fois plus élevée que la normale.

D’autres médecins ont même du mal à se faire assurer, car il est des compagnies qui refusent à présent des contrats d’assurance couvrant les poursuites pour négligence, refus qui laisse les praticiens de certaines régions sans protection. Non seulement les médecins plus âgés, mais également les plus jeunes sont aux prises avec ces difficultés. Le sénateur Abraham Ribicoff déclara : “Étant donné le taux croissant des primes d’assurances, il sera très difficile à l’avenir pour les jeunes médecins de s’installer et même de continuer d’exercer.”

Pourquoi de si nombreuses actions en justice ?

Pourquoi, depuis quelques années, ce problème a-​t-​il pris des proportions si importantes ? Pourquoi a-​t-​on enregistré une telle avalanche de poursuites pour négligence ?

Il y a à cela diverses raisons. L’une des principales est que la société américaine contemporaine est très encline à intenter des procès pour des torts commis envers ses membres. L’égoïsme et la cupidité ne cessent d’augmenter, aussi les gens s’efforcent-​ils de se faire de l’argent par tous les moyens.

Cela ne veut pas dire que les médecins n’ont jamais tort. Le Dr Ralph Gampell, médecin et avocat, déclara à une sous-commission de l’État de Californie que la plupart des poursuites pour négligence du médecin sont justifiées. Il ajouta toutefois que l’on pourrait en réduire considérablement le nombre si “l’on empêchait les médecins incompétents d’exercer”.

Par conséquent, un facteur qui aggrave ce problème aux États-Unis est la pénurie de médecins compétents. Le Dr Paul Hawley, directeur de l’Association américaine des chirurgiens, déclara : “Selon une estimation digne de foi, la moitié des interventions chirurgicales sont pratiquées par des médecins inexpérimentés ou qui n’ont pas reçu la formation nécessaire en chirurgie.”

Un facteur plus important encore est la détérioration des rapports entre le médecin et son malade. Le médecin de famille tend à disparaître ; il est remplacé par des spécialistes et des chirurgiens que le malade voit rarement. L’occasion de nouer des relations chaleureuses manque et, trop souvent, l’envie aussi.

Beaucoup de médecins adoptent à l’égard de leurs malades une attitude suffisante dont ceux-ci s’irritent. À ce propos, Howard Clark, professeur de droit à l’université de Cleveland, écrivit dans Medical World News du 5 décembre 1969 :

“Que mes amis médecins me permettent de leur dire qu’il y aurait sans doute moins de poursuites judiciaires pour négligence s’ils cessaient de se conduire comme s’ils étaient les élus de Dieu, et s’ils voulaient bien reconnaître qu’ils sont de simples hommes s’efforçant de faire de leur mieux. C’est essentiellement l’attitude suffisante de beaucoup de médecins qui incite les malades à intenter un procès en cas de résultat fâcheux des soins.”

Comment améliorer les rapports entre médecin et malade

La plupart des gens aiment avoir affaire à un médecin aimable qui prend le temps de parler de leur cas avec eux et de leur expliquer les résultats possibles de telle thérapeutique ou de telle intervention chirurgicale. En général, les malades ne considèrent pas que le médecin s’abaisse en faisant appel à un consultant en cas de nécessité. Au contraire, ils pensent qu’en agissant ainsi il fait preuve de compétence. Il est à conseiller aussi de parler du coût du traitement avant de l’entreprendre, afin d’éviter tout malentendu.

Le public porte également une part de responsabilité. Il ne doit pas trop s’enthousiasmer pour les nouveaux médicaments et les nouvelles techniques opératoires apparemment miraculeuses, comme les transplantations cardiaques. À ce propos, il faut dire en toute justice que de nombreux médecins bien informés déconseillaient un trop grand optimisme en ce qui concerne cette opération.

Il est du devoir du médecin de recourir à toutes les méthodes raisonnables pour établir un bon diagnostic, puis de soigner le malade de son mieux. S’il est consciencieux, compréhensif et intègre, il jouira presque immanquablement de l’estime de ses malades. De leur côté, ceux-ci ont intérêt à collaborer avec lui.

En résumé, tant les malades que les médecins doivent faire preuve d’intégrité, de loyauté, de droiture et d’amour du prochain.

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