Préparer sa succession : une mesure sage

LES Petersons étaient effondrésa. Ils comptaient sur la vente de leurs biens immobiliers pour compléter leur retraite et faire à terme une donation substantielle à leurs enfants. Mais les lourds impôts qu’ils avaient dû acquitter sur le produit de cette vente avaient ruiné leurs espérances.

Les Smiths avaient, eux aussi, des biens immobiliers dont la valeur avait considérablement augmenté avec les années. Les dispositions qu’ils ont prises leur ont permis tout à la fois de s’assurer un revenu pour leur retraite, de faire une donation importante à leurs enfants et de verser quelque chose à leur œuvre de bienfaisance préférée.

Rose Jones était complètement perdue. Son mari était mort brusquement, et elle commençait à recevoir de l’État des papiers qu’elle ne comprenait pas. John s’était toujours occupé de leurs finances, des impôts, des primes de l’assurance vie, etc. Il lui avait toujours dit de ne pas se faire de souci, qu’il se chargeait de tout. Mais, comme il n’avait pas laissé de testament, certains des avoirs dont Rose dépendait maintenant pour vivre étaient gelés. On lui a conseillé d’engager un avocat pour déterminer quels biens son mari laissait derrière lui et voir comment les transférer à son nom. Elle a aussi appris qu’aux termes de la loi une partie de ce patrimoine irait aux enfants que John avait eus d’un précédent mariage, ce qu’elle savait ne pas correspondre aux désirs du disparu. Elle se retrouvait veuve, et sans savoir comment régler la succession de son mari ni combien cela lui coûterait.

Mary Brown avait, elle aussi, perdu son mari prématurément. Mais elle avait au moins la consolation de savoir qu’il avait souscrit un bon contrat d’assurance vie pour assurer l’avenir matériel de sa femme et de ses deux enfants. Elle savait également quels biens lui revenaient automatiquement et quels autres lui étaient attribués par le testament de son mari. Être veuve n’était pas facile, mais elle appréciait vivement la considération dont son mari avait fait preuve en organisant ses affaires. Sa mort n’allait pour ainsi dire pas affecter sa situation matérielle ni celle de ses enfants.

Qu’est-​ce qui faisait la différence pour les Smiths et Mary Brown ? Dans les deux cas, le mari avait préparé sa succession.

Qu’est-​ce que préparer sa succession ?

Préparer votre succession, c’est tout simplement décider comment votre patrimoine sera dévolu à votre mort (aux conditions les plus avantageuses sur le plan financier) et faire le nécessaire pour officialiser vos décisions. C’est par exemple faire l’inventaire de ses biens devant notaire, désigner des légataires et établir un testament. Dans les cas complexes, de nombreuses autres démarches sont nécessaires.

Si la plupart des gens reconnaissent qu’il est sage de prendre de telles dispositions, relativement peu le font. Aux États-Unis, 70 % des adultes n’ont pas de testament. On se retranche généralement derrière des excuses comme celles-ci : “ Je suis trop pris, je m’en occuperai plus tard. ” “ Je n’ai pas beaucoup d’argent ni d’objets de valeur à léguer. ” “ Je n’ai pas d’avocat. ” “ Je n’aime pas penser à ma mort. ” “ Je ne sais pas par où commencer. ”

L’idée de préparer sa succession en effraie plus d’un. Pourtant, il suffit souvent de s’organiser et de savoir quelles décisions doivent être prises. Comme beaucoup d’autres choses, l’exercice n’est pas difficile si on fractionne le travail et qu’on règle une question après l’autre.

La marche à suivre

Le premier pas consiste à faire l’inventaire de son patrimoine. Il s’agit non seulement de dresser la liste de tous vos biens, mais aussi d’en déterminer la valeur et de savoir si vous en avez la pleine propriété (voir l’encadré “ Calcul de la valeur nette de votre patrimoine ”). La plupart des actifs peuvent être classés comme suit : titres (actions, obligations, autres valeurs mobilières), biens immobiliers (votre habitation, logement que vous louez à un tiers, placement dans la pierre), comptes bancaires (livrets d’épargne, comptes courants, placements à court terme, sicav), biens personnels (collections, objets d’art, bijoux, voitures, meubles), assurance vie, retraites et affaires commerciales. Faites ensuite la liste de ce que vous devez : emprunts immobiliers, reconnaissances de dettes, crédits divers, etc. Soustrayez ces dettes de la valeur totale de vos actifs et vous obtiendrez la valeur nette de votre patrimoine. Dans de nombreux pays, la transmission d’héritage est soumise à un impôt. Le montant de cet impôt dépendant de la valeur nette des biens légués, il est important de déterminer cette valeur.

La deuxième phase consiste à réfléchir à ce que sont vraiment vos objectifs. Il n’est plus ici question de quantifier vos avoirs, mais de savoir à quoi vous voulez qu’ils servent et à qui. En général, une personne mariée souhaitera offrir une certaine sécurité matérielle à son conjoint, un père ou une mère à ses enfants, un enfant adulte à ses parents âgés. Peut-être souhaitez-​vous également donner quelque chose à des amis ou à une œuvre de bienfaisance. Il est important de coucher par écrit les noms de ceux que vous avez choisis comme bénéficiaires et votre volonté concernant l’utilisation que chacun fera de sa part de biens.

Pensez également aux imprévus susceptibles de contrecarrer votre volonté. Par exemple, que se passera-​t-​il si le légataire meurt avant vous ? Souhaitez-​vous que vos biens aillent à son conjoint ou à ses enfants ou à quelqu’un d’autre ?

Troisièmement, vous devez choisir ceux qui seront chargés d’exécuter votre volonté. Dans la plupart des cas, il vous faudra désigner un exécuteur testamentaire, et parfois un tuteur. Quel que soit votre choix, prévoyez au moins un suppléant, et assurez-​vous que tous ceux que vous nommez acceptent la mission que vous leur confiez. Lorsqu’il aura été désigné, c’est l’exécuteur testamentaire qui rassemblera vos avoirs à votre mort, s’occupera de l’homologation de votre testament ou de toute autre question juridique, et distribuera les biens selon vos dernières volontés. Il est souvent préférable de confier cette responsabilité à un membre de la famille, mais, dans les cas complexes, il peut être préférable d’en charger un établissement spécialisé. Si vous avez des enfants, désignez dans votre testament un tuteur, car votre conjoint et vous pourriez mourir alors qu’ils sont encore mineurs.

Vers qui se tourner ?

En règle générale, il convient de consulter une personne expérimentée en matière de succession pour se renseigner sur les moyens dont on dispose pour réaliser ses objectifs. Il s’agit de trouver une solution sur mesure. Peut-être vous faudra-​t-​il solliciter l’aide de plusieurs conseils, tels qu’un expert-comptable, un conseil en gestion de patrimoine et un agent d’assurances. Si vous comptez gratifier une œuvre de bienfaisance, vous pourrez probablement recevoir gratuitement son assistance. Ainsi, la Watch Tower Bible and Tract Society offre des conseils à ceux qui souhaitent l’inclure dans leurs dispositions testamentaires.

Bien que de nombreuses personnes puissent vous aider dans la préparation de votre succession, votre montage définitif et les documents nécessaires doivent être préparés par un notaire ou un avocat spécialisé. Sentez-​vous libre de demander à tout conseil quelle est son expérience dans les questions de succession. Si vous avez un objectif particulier, comme léguer une affaire commerciale à votre famille ou assurer l’entretien d’un parent infirme, demandez à ce conseil s’il s’est déjà occupé d’opérations de ce genre. Dans tous les cas, discutez des honoraires, et mettez votre accord par écrit.

Quand il s’agit de préparer sa succession, il importe d’être bien informé. Témoin ce qui est arrivé à un couple que nous appellerons Paul et Mary. Paul et Mary voulaient répartir leurs biens équitablement entre leurs trois filles. Leur fille Sarah vivant tout près d’eux, ils ont décidé d’entrer avec elle dans une indivision. ‘ Ainsi, se disaient-​ils, Sarah pourra gérer nos biens au cas où nous deviendrions invalides. Et comme elle sera seule propriétaire de notre patrimoine à notre mort, nous n’avons pas besoin de rédiger un testament qu’il faudrait ensuite faire homologuer. Elle n’aura qu’à partager notre patrimoine avec ses sœurs. ’

Hélas, les choses ne se sont pas passées comme Paul et Mary l’avaient prévu. À la mort de ses parents, Sarah a effectivement partagé l’héritage avec ses sœurs, mais l’impôt qu’il a fallu acquitter sur la transmission a grandement réduit sa part personnelle. De plus, le fait d’être copropriétaire des biens de ses parents ne lui a pas donné toute la liberté de gestion escomptée. Les intentions de Paul et de Mary étaient bonnes. Ils avaient voulu assurer leur sécurité matérielle au cas où ils deviendraient infirmes et transmettre sans trop de complications ni de frais leurs biens à leurs enfants. Mais voilà, ils n’avaient pas su choisir les bons moyens pour réaliser leurs objectifs.

On ne prépare pas sa succession une fois pour toutes. Une révision périodique s’impose, car la fiscalité change, ainsi que les textes de loi sur les successions et la situation des individus. La mort d’un parent, la naissance de petits-enfants, un héritage ou le développement d’un patrimoine personnel sont autant de choses qui peuvent appeler une modification de votre stratégie successorale.

Préparer sa succession est incontestablement un défi. Cela réclame du temps, de l’énergie et de la volonté. Souvent, il faut prendre des décisions difficiles, qui touchent aux sentiments les plus profonds de l’individu. Ce sont vos idéaux et les personnes que vous aimez qui sont en cause, ainsi que l’avenir que vous leur souhaitez. Décider de ce que vous ferez de vos biens et déterminer le meilleur moyen de concrétiser vos souhaits exigent de s’analyser sérieusement. Cependant, comme le montrent les exemples donnés au début de cet article, une succession non ou mal préparée peut être à l’origine de graves difficultés. Le jeu en vaut largement la chandelle. Le plus grand bienfait que vous vous procurerez est la paix de l’esprit que ressent celui qui a un plan à jour pour protéger ceux qu’il aime.

[Note]

[Encadré, page 26]

La marche à suivre

• Faites l’inventaire de votre patrimoine, en dressant la liste de ce que vous possédez et de ce que vous devez.

• Déterminez vos objectifs et besoins personnels et familiaux.

• Choisissez ceux qui devront faire respecter votre volonté : exécuteur testamentaire ou tuteur. Assurez-​vous qu’ils sont disposés à assumer la responsabilité que vous leur confiez.

• Renseignez-​vous auprès d’une personne expérimentée en matière de succession sur les différentes possibilités qui s’offrent à vous.

[Tableau, page 25]

Calcul de la valeur nette de votre patrimoine

Autres biens immobiliers F F F

Autres liquidités F F F

Assurance vie (valeur nominale) F F F

Plan d’épargne retraite F F F

Biens personnels F F F

Total des avoirs F F F

Engagements

Emprunts immobiliers F F F

Total des engagements F F F

[Illustration, page 25]

Préparer sa succession, c’est penser à l’avenir de ceux que l’on aime.