La Cour suprême de Norvège défend la liberté religieuse

QU’EST-​CE qui peut rendre un père ou une mère inapte à élever son enfant? Cette question est âprement débattue partout dans le monde lors de litiges portant sur la garde des enfants. Beaucoup de facteurs sont pris en considération, tels que la santé de l’intéressé, ses conditions de vie et ses rapports avec l’enfant.

Mais qu’en est-​il de la religion? Peut-​on refuser à quelqu’un la garde de son enfant au seul motif de ses croyances? Cette question a été au centre d’une bataille juridique impliquant une Norvégienne Témoin de Jéhovah. Une question qui, après plus de deux ans de procédure et trois audiences judiciaires, a été réglée par la Cour suprême du pays.

Les difficultés du couple ont commencé en 1988, pour finalement aboutir, en mars 1989, à une séparation complète. C’est la mère qui a obtenu la garde de leur fille, au grand dam du père, qui a porté l’affaire devant la justice. Sa femme, affirmait-​il, était incapable d’élever normalement l’enfant et ne devait, par conséquent, jouir que d’un droit de visite. La raison de ses assertions? Sa femme était Témoin de Jéhovah.

Sollicitant le témoignage “autorisé” d’adversaires des Témoins de Jéhovah, le père a entrepris de convaincre le tribunal de première instance que les enseignements et le mode de vie des Témoins de Jéhovah étaient contraires à l’état d’esprit et aux valeurs nécessaires pour élever correctement un enfant. Les juges ont décidé à deux contre un que l’enfant devait rester avec sa mère, le père se voyant accorder un droit de visite. Celui-ci a alors fait appel de cette décision. La Cour d’appel a, elle aussi, confirmé à deux contre un que la mère exercerait le droit de garde, mais elle a cependant accordé au père un droit de visite élargi. Par ailleurs, les juges qui ont tranché en faveur de la mère semblaient eux-​mêmes assaillis de doutes quant à l’avenir de l’enfant. Fort de ce sentiment, le père a porté l’affaire devant la Cour suprême de Norvège.

Une fois de plus, le père a cherché à discréditer les croyances des Témoins de Jéhovah. Grandir sous pareille influence, a-​t-​il dit, serait préjudiciable à sa fille.

La Cour suprême n’a pas été de cet avis. Confirmant une décision du 26 août 1994, le président a déclaré: “Le fait que la mère soit Témoin de Jéhovah ne saurait l’empêcher d’avoir la garde de son enfant.” “Je constate que l’enfant se porte bien et qu’elle est heureuse, a-​t-​il ajouté. Elle semble plutôt bien réagir aux difficultés que doivent créer les manières très différentes qu’ont son père et sa mère d’envisager la vie.” Les quatre autres juges ont soutenu sa conclusion à l’unanimité.

Les Norvégiens épris de vérité apprécient grandement que les juges de la Cour suprême ne se soient pas laissé abuser par les accusations mensongères portées contre les Témoins de Jéhovah. Par cette décision, la Cour a confirmé le droit de chacun d’adorer Dieu et de donner à ses enfants une éducation pleine d’amour basée sur les principes bibliquesa.

[Note]